top of page

mentions légales

Le site domainelestouchines.com est la propriété de Gilles Veve, 

domiciliée chemin du mourre 84210 Saint Didier

siret:34353194300011

Tel  international: 0033(0)71801963 
Coordonnées du webmaster : domainelestouchines@gmail.com
Editeur : Ce site est hébergé par WIX.com

 

Propriétés intellectuelles

L’ensemble du contenu présenté sur le site 

domainelestouchines.com comprenant, les textes, visuels, graphismes, images, photos, animations, textes, vidéos, logos, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Gilles Veve. Ceci à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, il est interdit de reproduire, diffuser, copier, réutiliser, entièrement ou partiellement, le contenu du site domainelestouchines.com (textes, visuels, graphiques, images, photos, animations, vidéos, logos) sans autorisations préalables et écrites et sans en préciser la source et propriété de  Domaine les touchines.

La protection de la vie privée et des données personnelles
Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site ; L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'Editeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés. Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur. Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible

Liens hypertextes

Pour compléter votre information et améliorer votre expérience, notre site peut proposer ou donner accès à des liens vers d’autres sites et ressources disponibles sur Internet. Pour autant, le site  domainelestouchines.com dispose d’aucun moyen pour contrôler les liens en connexion avec ses sites internet. Par conséquent tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. Domaine les touchines ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

 

Site créé par Gilles Veve; Tel  : 00 33 (0)71801963

bottom of page